Informations sur l’entreprise
Nom de l’entreprise : Modern Signalisation
Forme juridique : Entrepreneur individuel
Adresse du siège social : CR DE CAHORS A FLAUJAC 46000 CAHORS
Numéro de téléphone : 05 65 20 28 28
Adresse e-mail : modern.signalisation@orange.fr
Numéro d’identification fiscale : 40056538800024
Réalisation du site
Le site Modern Signalisation a été réalisé par l’agence Achroma, spécialisée dans la création de sites internet et le marketing digital.
Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu présent sur le site Modern Signalisation, incluant mais non limité aux textes, images, graphismes, logo, vidéos, et autres éléments multimédias, est la propriété intellectuelle de Modern Signalisation, sauf indication contraire. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Modern Signalisation. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Loi applicable et juridiction compétente
Le site Modern Signalisation et ses mentions légales sont soumis au droit français.
Juridiction compétente en cas de litige
En cas de litige relatif à l’utilisation du site, les tribunaux compétents seront ceux du ressort de la ville de Cahors.
Modifications des mentions légales
Modern Signalisation se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment et sans préavis. Les modifications entreront en vigueur dès leur mise en ligne sur le site. Il est conseillé aux utilisateurs de consulter régulièrement cette page pour se tenir informés des éventuelles modifications.
dernière modification le 16/07/2024
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Nom de l’entreprise : Modern Signalisation
Forme juridique : Entrepreneur individuel
Adresse du siège social : CR DE CAHORS A FLAUJAC 46000 CAHORS
Numéro de téléphone : 05 65 20 28 28
Adresse e-mail : contact@modern-signalisation.fr
Numéro d’identification fiscale : 40056538800024
Réalisation du site
Le site Modern Signalisation a été réalisé par l’agence Achroma, spécialisée dans la création de sites internet et le marketing digital.
Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu présent sur le site Modern Signalisation, incluant mais non limité aux textes, images, graphismes, logo, vidéos, et autres éléments multimédias, est la propriété intellectuelle de Modern Signalisation, sauf indication contraire. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Modern Signalisation. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Loi applicable et juridiction compétente
Le site Modern Signalisation et ses mentions légales sont soumis au droit français.
Juridiction compétente en cas de litige
En cas de litige relatif à l’utilisation du site, les tribunaux compétents seront ceux du ressort de la ville de Cahors.
Modifications des mentions légales
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dernière modification le 16/07/2024
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